TERMS & CONDITIONS
SVP LISEZ LES POLITIQUES CI-DESSOUS / PLEASE READ THE BELOW POLICIES
*The English Terms and Condition details follow the French Terms and Conditions*
TERMES ET CONDITIONS
1- CHAMP D’APPLICATION
Les présents termes et conditions (« Conditions ») régissent la prestation de services par ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC, ayant une place d’affaires au 834 boulevard Provencher, Brossard, Québec, J4W 1Y6 (« ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC » ou « nous »).
Vous devez créer un compte afin de procéder à l’inscription à un cours, pour vous-même ou pour une personne mineure dont vous avez la charge (« Élève »). Le titulaire du compte doit être âgé de 18 ans ou plus et, le cas échéant, confirmer être détenteur de l’autorité parentale à l’égard de l’Élève qu’il inscrit ((« Client(s) » ou « vous »).
Les présentes Conditions constituent un contrat entre « ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC » et ses Clients.
2- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le Client reconnaît comprendre que la pratique de la danse, le conditionnement physique ou toute autre activité offert par l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC représente des risques inhérents. Le Client doit s’assurer que sa condition physique ou celle de l’Élève qu’il inscrit lui permet de participer au cours envisagé et de consulter un médecin au besoin. En confirmant son inscription ou celle de l’Élève qu’il représente, le Client dégage ainsi ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC et son personnel de toute responsabilité liée aux accidents, blessures ou autres dommages qui pourraient arriver avant, pendant ou après les cours (incluant les cours en ligne), compétitions, spectacles et autres représentations, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur des locaux, sauf en cas de faute lourde ou de négligence grossière de la part de l’ ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC ou de l’un de ses représentant. De plus, le Client consent par les présentes expressément à ce que les premiers soins d’urgence soient administrés à l’Élève en cas de besoin, incluant le transport en ambulance. Nous nous engageons à communiquer avec vous dans les plus brefs délais advenant une telle éventualité.
Nous ne serons en aucun cas responsable pour les de vols, bris ou pertes de vos effets personnels ou de ceux d’un Élève. Nous conseillons de ne pas apporter d’objets de valeur aux cours, compétitions ou lors des représentations.
Notre responsabilité aux termes des présentes Conditions est limitée à la somme que nous avons reçue de vous pour l’inscription à un cours. ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC ses administrateurs, dirigeants, employés et représentants, ne pourront en aucun cas être tenu responsable envers vous, l’Élève ou envers toute autre personne, pour des dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs résultant de la participation à un cours, une compétition, un spectacle ou tout autre évènement.
3- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Des images sous diverses supports (photos, vidéos, etc.) pourront être captées autant durant la tenue des cours que durant des évènements tels les compétitions ou les spectacles. L’Élève est susceptible d’y apparaître à des fins de présentation et de promotion des activités de l’ ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC . Le Client reconnaît que toutes les images sont et demeureront en tout temps la propriété de l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC et transfère ainsi à l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC l’intégralité des droits de propriété intellectuelles auxquels il pourrait prétendre sur ces dernières. En confirmant son inscription ou celle d’un Élève pour lequel il exerce les droits légaux, le Client consent ainsi, gratuitement et pour toute la durée de leur utilisation par ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC, à ce que les images soient : captées; diffusées par ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC par tout moyen jugé approprié (réseaux sociaux, site internet, médias écrits, etc.) ; utilisées à des fins promotionnelles ou autre; transmises à des tiers, incluant des partenaires ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC ; modifiées, adaptées, ou reproduites à la seule discrétion de l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC ; cédées ou concédées sous licence à des tiers pour l’une des fins mentionnées ci-haut.
4-CHÈQUE SANS PROVISIONS ET/OU DE PAIEMENT DECLINÉE :
L’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC. facture des frais de pénalité de 45 $ pour tout chèque sans provision ou tout paiement refusé. Une fois avisé du chèque sans provision, vous devez payer votre solde en argent comptant, plus les frais de pénalités de 45 $ dans les 5 jours ouvrables (et cela doit être avant que votre danseur puisse participer à son prochain cours).
5-COSTUMES DE SPECTACLE
Les costumes sont portés lors des spectacles ou compétitions. La participation aux spectacles est optionnelle pour le récréatif. Tout Élève participant à un spectacle devra se procurer un costume. Le prix varie selon les spécificités de ce dernier et sera communiqué au Client avant la date limite de la commande (mi-automne). Des frais supplémentaires pourraient s’appliquer en cas de commande tardive.
À noter que l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC. n’est pas un vendeur professionnel des costumes. Les costumes sont fournis tel quel et à vos risques et périls, toute garantie légale étant exclue sur ces derniers.
L’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC. ne sera pas en aucun cas responsable pour les vols, perte ou dommage une fois que vous avez pris possession du costume.
Les costumes étant confectionnés sur mesure suite à des commandes spéciales, ils ne peuvent faire l’objet d’un remboursement pour quelque raison que ce soit. En cas d’abandon d’un cours ou d’annulation pour quelque raison que ce soit, il demeure entendu que l’Élève pourra conserver tout matériel dont il aura acquitté le prix d’achat.
6-ANNULATIONS DES COURS EN RAISON DE MAUVAISE TEMPÉRATURE
Pour la sécurité des étudiants, des instructeurs et du personnel, l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC se réserve le droit d’annuler la tenue d’une classe de manière ponctuelle si les circonstances l’exigent, par exemple en cas de tempête, panne d’électricité ou autre évènement ne permettant pas d’assurer raisonnablement la sécurité des Élèves et des professeurs. Ces cours ne seront pas repris et ne seront pas sujets à remboursement. En cas d’absence d’un professeur pour maladie ou pour toute autre raison, l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC assignera un remplaçant, déterminé à sa seule discrétion, afin d’assurer le maintien du cours.
Si vous aimeriez connaitre si une classe est annulé, veuillez consulter notre page Facebook, vos courriels ou le message sur notre boîte vocale au 450-486-7222.
7-POLITIQUE D’ANNULATION DES COURS
• Les frais d’inscription de 25$ par session sont non-remboursables.
• Si un cours auquel le Client est inscrit n’a pas lieu, le Client sera remboursé complètement
• Tous les cours qui ont eu lieu avant la demande d’annulation doivent être payés.
• La date d’annulation sera la date que ’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC a reçu la demande, par écrit. Un courriel à camdance@bellnet.ca est suffisant
Annulation avant le début des cours :
- Le Client doit envoyer un avis par écrit au : info@camerondance.com
- Les frais d’inscriptions de 25$ par session ne sont pas remboursables
- Le Client sera remboursé les frais de cours payé
Annulation après le premier cours (avant la troisième cours- ce qui signifie 2 cours ont eu lieu) :
- Le Client doit envoyer un avis par écrit au : info@camerondance.com
- Les frais d’inscriptions de 25$ par session ne sont pas remboursables
- Le Client sera remboursé des frais de cours qui non pas encore eu lieu mais des frais de pénalité de 10% du remboursement des frais de cours seront retenus
Annulation après le 3ème cours mais avant le 4ème cours (ce qui signifie 3 cours ont eu lieu) :
- Le Client doit envoyer un avis par écrit au : info@camerondance.com
- Les frais d’inscriptions de 25$ par session ne sont pas remboursables
- Aucun remboursement n’est prévu cependant le Client peux obtenir un crédit applicable à une session. Le montant des frais de cours qui non pas encore eu lieu sera crédité, sans aucun frais de pénalité.
- Le Client doit utiliser le crédit à l’intérieur d’un an (365 jours) selon la date d’annulation
Annulation après le 4ème cours (ce qui signifie 4 cours on eu lieu) :
- Les frais d'inscription de 25 $ par session sont non-remboursables
- aucun remboursement ou crédit ne sera accordé si le Client retire après le quatrième cours.
L’absence à un cours, peu importe sa raison, n’est pas remboursable et ne peut faire l’objet d’un crédit.
8- CAMP ESTIVAL: POLITIQUE D'ANNULATION
• Pour annuler une inscription, vous devez nous faire parvenir un avis d'annulation par courriel à : info@camerondance.com et inclure le nom complet de votre enfant et les semaines de camp que vous désirez annuler.
• Le fait de ne pas participer au camp ne constitue pas un avis d'annulation ou une demande de remboursement.
• L'École de danse Cameron se réserve le droit d'annuler une semaine de camp particulière si le nombre de participants est insuffisant ou, si les directives de la santé publique ne le permettent pas. Dans ce cas, les participants obtiendront un remboursement complet pour les jours de camp non offerts.
• L'école de danse remboursera intégralement les frais de camp payés lorsqu'un participant demande d’annuler son inscription par courriel au plus tard le 3 juin 2024.
• Si vous annulez après le 3 juin 2024, vous serez remboursé le montant total que vous avez payé par semaine, moins les frais d'inscription de 25$ par semaine.
• Aucun remboursement ne sera accordé si vous annulez moins de 72 heures avant la date de début de votre semaine de camp.
• Les remboursements seront traités dans les 10 jours suivant la demande écrite (si vous respectez la politique de remboursement ci-dessus).
9-CONSIDÉRATIONS SPÉCIALES LIÉES À LA COVID-19
Les cours se donneront en présentiel dans la mesure du possible. Toutefois, si les circonstances devaient l’exiger, notamment en cas de nouvelle vague épidémiologique liée à la COVID-19 ou à tout autre incident de santé publique, les cours seront donnés sous forme virtuelle selon l’horaire habituel. Il relèvera alors de votre responsabilité de fournir à l’Élève l’assistance requise dont il pourrait avoir besoin et de disposer du matériel technologique nécessaire.
L’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC s’engage également à se conformer aux exigences et recommandations des autorités gouvernementales en matière de santé publique et à prendre les moyens nécessaires en ce sens. Tous les protocoles sanitaires et autres mesures qui seront adoptées par l’ÉCOLE DE DANSE CAMERON INC devront être strictement respectées par les Clients et les Élèves.
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ENGLISH TERMS AND CONDITIONS
1- SCOPE OF APPLICATION
These terms and conditions ("Conditions") govern the provision of services by CAMERON SCHOOL OF DANCE INC, having a place of business at 834 boulevard Provencher, Brossard, Quebec, J4W 1Y6 ("CAMERON SCHOOL OF DANCE INC" or "we ").
You must create an account in order to register for a course, for yourself or for a minor under your care ("Student"). The account holder must be 18 years of age or over and, where applicable, confirm that they have parental authority over the Student they are enrolling ((“Clients (s)” or “you” ).
These Conditions constitute a contract between “ INC.” and it’s clients.
2- LIMITATION OF LIABILITY
The Client acknowledges that he understands that the practice of dance, physical conditioning or any other activity offered by the CAMERON SCHOOL OF DANCE INC represents inherent risks. The Client must ensure that his physical condition or that of the Student he is enrolling allows him to participate in the planned course and to consult a doctor if necessary. By confirming their registration or that of the Student they represent, the Client thus releases CAMERON SCHOOL OF DANCE INC and its staff from any liability related to accidents, injuries or other damages that may occur before, during or after the classes (including online courses), competitions, shows and other performances, whether inside or outside the premises, except in cases of gross negligence or gross negligence on the part of the CAMERON SCHOOL OF DANCE INC or of one of its representatives. In addition, the Client hereby expressly consents to emergency first aid being administered to the Student if necessary, including transportation by ambulance. We are committed to communicating with you as soon as possible in the event of such an event.
We will not be responsible for the theft, damage or loss of your personal effects or those of a Student. We recommend that you do not bring valuables to classes, competitions or performances.
Our liability under these Terms is limited to the amount we have received from you for enrolment in a course. CAMERON SCHOOL OF DANCE INC, its directors, officers, employees and representatives, can in no way be held responsible towards you, the Student or towards any other person, for indirect, incidental, consequential, special or punitive damages resulting from the participation in a course, a competition, a show or any other event.
3- INTELLECTUAL PROPERTY
Images in various media (photos, videos, etc.) can be captured both during the course of the class and during events such as competitions or shows. The student may appear for the purposes of presentation and promotion of the activities of CAMERON SCHOOL OF DANCE INC. The Client acknowledges that all images are and will remain at all times the property of CAMERON SCHOOL OF DANCE INC and thus transfers to CAMERON SCHOOL OF DANCE INC all intellectual property rights to which he may claim over them. By confirming his registration or that of a Student for whom he exercises the legal rights, the Client thus consents, free of charge and for the duration of their use by CAMERON SCHOOL OF DANCE INC, that the images are: captured; disseminated by CAMERON SCHOOL OF DANCE INC by any means deemed appropriate (social networks, website, written media, etc.); used for promotional or other purposes; transmitted to third parties, including partners from CAMERON SCHOOL OF DANCE INC; modified, adapted, or reproduced at the sole discretion of CAMERON SCHOOL OF DANCE INC; assigned or licensed to third parties for any of the purposes mentioned above.
4-NON SUFFICIENT FUNDS (NSF) CHECK AND / OR PAYMENT DECLINED
CAMERON SCHOOL OF DANCE INC charges a penalty fee of $ 45 for any NSF check or declined payment. Once notified of the NSF check, you must pay your balance in cash, plus the $ 45 penalty fee within 5 business days (and this must be before your dancer can attend their next class).
5-SHOW COSTUMES
Costumes are worn during shows or competitions. Participation in shows is optional for recreational students. Any Student participating in a show must purchase a costume. The price varies according to the specifics of the latter and will be communicated to the Client before the order deadline (mid-Autumn). Additional charges may apply for late ordering.
Note that CAMERON SCHOOL OF DANCE INC. costumes are not sold to you by CAMERON SCHOOL OF DANCE INC. They are therefore provided to you as is and at your own risk, any legal warranty being excluded on them.
CAMERON SCHOOL OF DANCE INC. will not be responsible for any theft, loss or damage once you have taken possession of the costume.
Since the costumes are custom made following special orders, they cannot be refunded for any reason. In the event of a course withdrawal or cancellation for any reason whatsoever, it is understood that the Student may keep any costume for which he has paid the purchase price.
6-COURSE CANCELLATIONS DUE TO BAD WEATHER
For the safety of students, instructors and staff, CAMERON SCHOOL OF DANCE INC reserves the right to cancel a class on an ad hoc basis if the circumstances require it, for example in the event of a storm, loss of electricity or any other event that does not reasonably ensure the safety of Students and teachers. These classes will not be replaced and will not be subject to reimbursement. In the event of the absence of a teacher for illness or for any other reason, CAMERON SCHOOL OF DANCE INC will assign a replacement, determined in its sole discretion, to ensure the continuation of the class.
If you would like to know if a class is canceled, please consult our Facebook page, your emails or the message on our voicemail at 450-486-7222.
7-CANCELLATION POLICY
• The 25$ registration fee per session is non-refundable
• If the course the Client registered for is cancelled by CAMERON SCHOOL OF DANCE INC., the Client will be fully reimbursed
• All classes that have taken place before the request for cancellation must be paid for
• The date of withdrawal will be the date that the Client notified the CAMERON SCHOOL OF DANCE INC., in writing.
Withdrawal before the start of classes:
• The Client must submit their request to withdraw in writing to the CAMERON SCHOOL OF DANCE INC., An email to info@camerondance.com is sufficient
• The 25$ registration fee per session is non-refundable
• The Client will be reimbursed the course fees paid
Withdrawal after the 1st course but before the 3rd course (meaning 2 courses have taken place):
- The Client must submit the request to withdraw in writing to CAMERON SCHOOL OF DANCE INC., An email to info@camerondance.com is sufficient
- The 25$ registration fee per session is non-refundable
- The Client will be reimbursed the course fees (for the courses that have not yet taken place) less a penalty equal to 10% of the cost of courses being reimbursed
Withdrawal after the 3rd course but before the 4th course (meaning 3 courses have taken place):
- The Client must submit the request to withdraw in writing to CAMERON SCHOOL OF DANCE INC. An email to info@camerondance.com is sufficient
- No reimbursement is permitted but the Client can request a credit to the Student’s account to be applied to a future session. The Client will be credited the fees equivalent to the remaining courses without penalty.
- The 25$ registration fee per session is non-refundable
- The Client must use the credit within 1 year (365 days) from the date of withdrawal.
Withdrawal after the fourth course:
• The 25$ registration fee per session is non-refundable
• no reimbursement or credit will be granted if the Client withdraws after the fourth course.
* Absence from a course, for any reason, is not refundable and cannot be credited.
8-CAMP CANCELLATION POLICY
• To cancel a registration, you must send us a notice to cancel by email to: info@camerondance.com and include the full name of your child and the list of weeks of camp you wish to cancel.
• Failure to attend camp does not constitute notice of cancellation or request for refund.
• The Cameron School of Dance reserves the right to cancel a particular camp week if the number of participants is insufficient or, if public health directives do not allow it to take place. Participants will obtain a full refund for the camp days that were not offered.
• The dance school will fully refund the camp fees paid when a participant requests to cancel by email no later than June 3, 2024.
• If you cancel after June 3, 2024, you will be refunded the full amount you paid per week of camp, minus the 25$ per week of camp, which is the non-refundable weekly registration fee.
• No refunds will be given if you cancel less than 72 hours before your camp week start date
• Refunds will be processed within 10 days of the written request (if respecting the above refund policy).
9-SPECIAL CONSIDERATIONS RELATED TO COVID-19
Classes will be given face-to-face whenever possible. However, should the circumstances require it, especially in the event of a new epidemiological wave linked to COVID-19 or any other public health incident, the classes will be given in virtual form according to the usual schedule. It will then be your responsibility to provide the Student with the required assistance they may need and to have the necessary technological equipment.
CAMERON SCHOOL OF DANCE INC. is committed to complying with the requirements and recommendations of government authorities in matters of public health and to taking the necessary measures in this regard. All health protocols and other measures that will be adopted by CAMERON SCHOOL OF DANCE INC. must be strictly observed by Clients and Students.